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Bulletin adhésion SEJS 2024 - vfa.docx
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Référentiel professionnel des IJS version SEJS
Courrier d'accompagnement du SEJS
COUP DE PROJO !
ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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RIFSEEP DES IJS DANS LES MINISTÈRES SOCIAUX
DOCUMENTS DE SYNTHÈSE DU SEJS
Analyse par le SEJS de l'IFSE des IJS telle qu'elle résulte des instructions des ministères sociaux du 17 octobre 2016 et du 15 mai 2018
2020-05-14 IFSE quelques clefs de décry[...]
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PROTOCOLES DE TRANSFERT RH
Protocole d'accord définissant les modalités d'accompagnement RH des agents relevant des services territoriaux des ministères sociaux concernés par le transfert des missions sport, jeunesse et vie associative au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Protocole signé le 4 mars 2020.
Ce protocole doit être amendé pour tenir compte du report du transfert à l'éducation nationale décalé au 1er janvier 2021 et de l'ajout d'une annexe spécifique aux personnels de l'administration centrale.
Y est annexé le protocole relatif aux agents des ministères sociaux (cf ci-dessous). Ce protocole relatif aux agents des ministères sociaux s'applique à l'exception des dispositions qui en sont expressément exclues par le protocole de transfert vers le MENJS du 4 mars 2020.
Protocole OTE RH JS 04032020.pdf
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Lors de la première affectation au MENJ au cours de l'année 2020, celui-ci s'engage à maintenir le niveau des attributions indemnitaires (part mensualisée) des agents. Cette disposition reste valable sauf dans le cas où il s'agit d'une évolution vers un groupe de fonctions supérieur. Par ailleurs, le niveau du CIA est pour 2020 au moins égal à celui de 2019. Il évolue ensuite selon les règles applicables pour les services académiques. Les règles applicables pour les services académiques à compter de 2021 seront examinées dans le cadre du rendez-vous social prévu dans le présent protocole.
Addendum-protocole-Ac -signé-MAL-JMD.pd[...]
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Page 5, cet addendum dispose :
Lors de la première affectation au MENJS au cours de l'année 2021, celui-ci s'engage à maintenir, sans limitation de durée, le niveau des attributions indemnitaires (part mensualisée) des agents, c'est-à-dire l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) pour les corps ayant adhéré au RIFSEEP. Cette disposition reste valable sauf dans le cas où il s'agit d'une évolution vers un groupe de fonctions supérieur. Par ailleurs, concernant la part variable versée annuellement (le CIA dans le cadre du RIFSEEP), son montant en 2021 sera au moins égal à celui de 2020. Il évolue ensuite selon les règles applicables pour les services de l'administration centrale du MENJS-MESRI.
Enfin le protocole d'accord relatif au transfert de la gestion des personnels affectés dans les établissements publics relevant du Ministère chargé des Sports ne contient pas de disposition relative aux indemnités.
Ce protocole signé le 29 novembre 2019 concerne les agents des secteurs affaires sociales et travail des ministères sociaux impactés par l'évolution de l'OTE. Un protocole spécifique aux agents jeunesse et sport adapté de celui-ci est en cours de négociation entre les organisations syndicales d'une part ainsi que le SGMAS et le SGMEN d'autre part.
Protocole d'accord accompagnement RH age[...]
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Pages 5 et 6, ce protocole prévoit notamment pour les agents dont le poste est transféré au sein des services des ministères sociaux :
Maintien de la rémunération actuelle (salaire et rémunérations accessoires (IFSE et CIA - complément indemnitaire annuel) de tous les agents impactés par la réforme garantie pour une durée initiale de trois ans renouvelable une fois, soit pour six ans au total
CIRCULAIRES
Instr CI CIA 2020.pdf
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Instruction Primes 15 mai 2018.pdf
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Extrait de l'instruction du 15 mai 2018 page 52
Instruction Primes 2018 groupe RIFSEEP I[...]
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Extraits de l'instruction du 15 mai 2018
Socle groupe de fonction IJS détails.xl[...]
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Extrait de l'instruction du 15 mai 2018 - page 24
Majoration_encadrement_2018_-__page_24_I[...]
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Extrait de l'instruction du 15 mai 2018 - page 22
Valorisation_des_évènements_de_carriè[...]
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Instruction RIFSEEP_062017.pdf
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Note gestion CIA 2016 DRJSCS-1.pdf
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