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Bulletin adhésion SEJS 2024 - vfa.docx
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Référentiel professionnel des IJS version SEJS
Courrier d'accompagnement du SEJS
COUP DE PROJO !
ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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TÉLÉTRAVAIL
TEXTES GÉNÉRAUX
Les modalités de télétravail assouplies par le décret n°2020-524 modifiant le décret n°2016-151- voir l'article sur le site de l'UNSA - fonction publique
Circulaire du 26 mai 2021 relative au te[...]
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NOTE INTERNE Nouvelle circulaire sur le [...]
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Circulaire relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire.
Cette circulaire pose notamment la règle que le télétravail est dorénavant la règel pour l'ensemble des activités qui le permettent
VF_circulaire_FPE___Degradation_sanitair[...]
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Circulaire relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'État dans le cadre de la crise sanitaire
Circulaire_relative_au_renforcement_du_t[...]
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Quelques repères pour adapter les pratiques aux modes de travail mixtes
201009_Teletravail_et_travail_en_present[...]
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TÉLÉTRAVAIL AU MENJS ET UN MSJOP
JORF n°0286 du 10 décembre 2023
55 Accord-cadre du 12 juin 2023 concernant le déploiement du télétravail au ministère de l'éducation
nationale et de la jeunesse et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048543753
56 Accord-cadre du 3 juillet 2023 concernant le déploiement du télétravail dans les établissements du
ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048543799
Accord cadre du 12 juin 2023
Publication au JORF du 10 décembre 2023
Accord cadre télétravail 12 juin 2023 [...]
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JORF n°0286 du 10 décembre 2023
28 Arrêté du 29 novembre 2023 portant abrogation d'arrêtés relatifs à la mise en œuvre du télétravail
dans les établissements et services relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche et des
sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048543530
L'arrêté du 26 juin 2017 portant application, dans les services d'administration centrale et les établissements
publics relevant des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale, des sports, des dispositions du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif
aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature est abrogé en tant qu'il concerne les services d'administration centrale relevant des
ministres chargés de la jeunesse et des sports et les établissements publics relevant du ministre chargé des sports.
L'arrêté du 3 novembre 2017 portant application au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et
modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature est abrogé.
L'arrêté du 6 avril 2018 portant application dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, les services déconcentrés et les
établissements relevant du ministre de l'éducation nationale du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et
la magistrature est abrogé.
BULLETIN OFFICIEL N° 24 DU 15 JUIN 2023
LE TÉLÉTRAVAIL DANS LES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DU MINISTÈRE : SIGNATURE D'UN ACCORD MAJORITAIRE LE 12 JUIN 2023 |
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| Le 12 juin 2023, le Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, Pap Ndiaye, a signé conjointement avec Amélie Oudéa-Castéra, Ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et les organisations syndicales représentatives, un accord majoritaire sur le télétravail. Un engagement fort de modernisation des conditions de travail des personnels de l’Éducation nationale et de la Jeunesse. | |
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L'accord proposé à la signature est appliquable tel quel, il ne sera pas suivi de négociations aux niveaux académiques. Cette demande de l'UNSA Éducation a été entendue, nous ne souhaitions pas que les académies soient enclintes à une diversité d'adaptation du texte sur le territoire.
Accord MENJ-MSJOP sur le télétravail.p[...]
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TÉLÉTRAVAIL EN DDI
Merci de bien vérifier sur Légifrance à l'aide du NOR que l'arrêté est toujours à jour.
Arrêté_du_26_janvier_2017_version_cons[...]
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circ_teletravail_DDI_03022017_et_annexes[...]
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TÉLÉTRAVAIL EN DR(D)JSCS
Merci de bien vérifier sur Légifrance à l'aide du NOR que l'arrêté est toujours à jour.
Arrêté_du_8_juin_2018_Télétravail en[...]
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TÉLÉTRAVAIL EN ADMINISTRATION CENTRALE ET ÉTABLISSEMENTS
BULLETIN OFFICIEL N° 48 DU 21 DÉCEMBRE 2023
Télétravail à l’administration centrale
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de l’administration centrale
Circulaire du 19-12-2023 (NOR : MENA2332294C)
Cet arrêté concerne les services d'administrations centrales et les établissements publics des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l’éducation nationale et des sports.
Merci de bien vérifier sur Légifrance à l'aide du NOR que l'arrêté est toujours à jour.
Arrêté_du_26_juin_2017_version_initial[...]
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