SEJS - Syndicat de l'Encadrement de la Jeunesse et des Sports

Comme suite aux élections générales dans les trois fonctions publiques du 4 décembre dernier, le SEJS a jugé opportun de mettre à la disposition de ses membres et des IJS une sélection de textes réglementaires et documents relatifs aux Comités Techniques (CT ministériels et de proximité, en administration centrale, service déconcentrés et établissement) et aux Comités d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de travail (CHSCT). Vous les trouverez ci-après.

Ils sont accompagnés d’un document interne (Protocole entre fédérations de l’UNSA) adopté en 2011 et actualisé en 2014 (formellement, sous forme de projet) donnant des recommandations utiles pour la préparation, le fonctionnement et le suivi de ces instances entre les représentants des différents syndicats de l’UNSA élus dans ces instances.

Le SEJS souhaite que ces documents soient utiles à ses membres, qu’ils siègent dans ces instances au titre de représentants des personnels ou au titre de l’administration. La permanence du SEJS se tient à votre disposition pour tous compléments, aides ou conseils qui vous seraient nécessaires.