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Bulletin adhésion SEJS 2024 - vfa.docx
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Référentiel professionnel des IJS version SEJS
Courrier d'accompagnement du SEJS
COUP DE PROJO !
ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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SPORT POUR TOUS
NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX PROJETS SPORTIFS FÉDÉRAUX
2023-01-30 NS 2023-DFT-01 PSF Agence nat[...]
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OBJECTIFS TERRITORIAUX DES CHANTIERS PRIORITAIRES DU SPORT
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PASS'SPORT
BULLETIN OFFICIEL N° 31 DU 24 AOÛT 2023
LE PASS'SPORT |
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| Le Pass'Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 euros pour financer tout ou partie de l'inscription dans une association sportive. Plus d'un million de jeunes ont déjà pu en bénéficier ! | |
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JORF n°0184 du 10 août 2023
20 Décret n° 2023-741 du 8 août 2023 relatif au « Pass'Sport »
2023
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047952490
Publics concernés : étudiants boursiers et personnes âgées de 6 à 30 ans, structures et associations sportives.
Objet : prolongation et extension du dispositif « Pass'Sport » en 2023, généralisation de l'extension aux structures sportives à but lucratif.
Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le lendemain du jour de sa publication.
Notice : le décret prolonge et étend le dispositif « Pass'Sport » en 2023, détermine la liste des personnes éligibles, les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes, définit les
conditions dans lesquelles elles peuvent en bénéficier et organise l'accès aux données de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
(CCMSA), du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et des régions participant au déploiement du dispositif.
Références : le décret peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).
BULLETIN OFFICIEL N° 27 DU 6 JUILLET 2023
Pass'Sport
Déploiement du dispositif en 2023
Instruction du 20-6-2023 (NOR : SPOV2317124J)
Pass'Sport
Déploiement du dispositif en 2022
Instruction ministérielle du 4-8-2022 (NOR : SPOV2224751J)
LE PASS'SPORT |
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| Le Pass'Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant/jeune adulte éligible pour financer tout ou partie de son inscription dans une association sportive. Plus d'un million de jeunes ont déjà pu en bénéficier ! | |
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JORF n°0179 du 4 août 2022
52 Décret n° 2022-1115 du 2 août 2022 relatif au « Pass'Sport »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046138958
JORF n°0300 du 26 décembre 2021
102 Décret n° 2021-1808 du 23 décembre 2021 modifiant le décret n° 2021-1171 du 10 septembre 2021
relatif au « Pass'Sport »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044560684
JORF n°0212 du 11 septembre 2021
13 Décret n° 2021-1171 du 10 septembre 2021 relatif au « Pass'Sport
»
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044035615
LE PASS'SPORT |
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| Le "Pass’Sport", est à la fois une mesure de relance pour le secteur sportif associatif mais aussi une mesure sociale destinée à offrir aux enfants et aux jeunes les plus défavorisés l’accès à un cadre structurant et éducatif comme le club sportif peut en proposer. | |
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Circulaire - Pass'sport-1.pdf
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Circulaire Pass'sport - Annexes.pdf
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Date : avril 2021
PPT Pass Sport - Saison 2021-22.pptx
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SPORT SANTÉ
JORF n°0058 du 9 mars 2023
28 Décret n° 2023-170 du 8 mars 2023 relatif à l'habilitation des maisons
sport-santé
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047278435
CERTIFICAT MÉDICAL DE NON CONTRE INDICATION
JORF n°0219 du 21 septembre 2023
21 Arrêté du 28 août 2023 relatif aux certificats permettant la pratique des activités sportives
mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048092188
JORF n°0108 du 8 mai 2021
33 Décret n° 2021-564 du 7 mai 2021 relatif aux modalités d'obtention et de renouvellement d'une
licence d'une fédération sportive ainsi qu'aux modalités d'inscription à une compétition sportive autorisée par une fédération délégataire ou organisée par une fédération agréée, pour les mineurs
hors disciplines à contraintes particulières
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043486809
Notice : le décret modifie le code du
sport afin de prendre en compte l'évolution du contrôle de l'absence de contre-indication à la pratique sportive pour les mineurs hors disciplines à contraintes particulières. Il n'est
désormais plus nécessaire, pour les mineurs, de produire un certificat médical pour l'obtention ou le renouvellement d'une licence sportive ou pour l'inscription à une compétition sportive. La
production d'un tel certificat demeure toutefois lorsque les réponses au questionnaire de santé du mineur conduisent à un examen médical.
34 Arrêté du 7 mai 2021 fixant le contenu du questionnaire relatif à l'état de santé du sportif
mineur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043486824
SPORT JEUNES SCOLARISÉS - SPORT SCOLAIRE
BULLETIN OFFICIEL N° 17 DU 27 AVRIL 2023
Pratiques sportives
Déploiement du dispositif deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens - Rentrée scolaire 2023
Instruction du 26-4-2023 (NOR : SPOV2311246J)
BULLETIN OFFICIEL EN N° 6 DU 9 FÉVRIER 2023
30 MINUTES D'ACTIVITÉ PHYSIQUE QUOTIDIENNE DANS TOUTES LES ÉCOLES |
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| L’Éducation nationale s’engage, en collaboration avec Paris 2024 et le mouvement sportif, à ce que chaque élève bénéficie d’au moins 30 minutes d’activité physique quotidienne à l’école primaire. | |
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JOURNÉE NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE |
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| Promouvoir les activités des associations et
des fédérations sportives scolaires auprès des élèves, des équipes éducatives, des parents d'élèves et du monde sportif local : telles sont les ambitions de la journée nationale du sport
scolaire, qui a lieu chaque année en septembre dans la France entière. En 2021, la journée du Sport scolaire a lieu le mercredi 22 septembre. |
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Sport au collège
Expérimentation de deux heures hebdomadaires supplémentaires d'activité physique et sportive pour les collégiens
Note de service du 26-8-2022 (NOR : MENE2221657N)
SAVOIR NAGER
JORF n°0219 du 21 septembre 2023
21 Arrêté du 28 août 2023 relatif aux certificats permettant la pratique des activités sportives
mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048092188
JORF n°0222 du 24 septembre 2022
26 Arrêté du 9 août 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité hors temps
scolaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046325942
JORF n°0050 du 1 mars 2022
15 Décret n° 2022-276 du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en
sécurité
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045269083
16 Arrêté du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en
sécurité
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045269090
50 Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit
test « d'aisance aquatique »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045269586
SAVOIR ROULER
BULLETIN OFFICIEL N° 7 DU 15 FÉVRIER 2024
Pratiques sportives
Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo en 2024
Instruction du 29-1-2024 (NOR : MENV2402877J)
BULLETIN OFFICIEL N° 24 DU 15 JUIN 2023
Pratiques sportives
Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo
Instruction du 6-6-2023 (NOR : SPOV2315337J)
23 JUIN : JOURNÉE OLYPIQUE ET PARALYMPIQUE
23 JUIN : JOURNÉE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE |
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| La Journée olympique et paralympique se déroule chaque année le 23 juin. Plus qu'une manifestation sportive, cette journée est organisée pour promouvoir dans le monde entier les valeurs olympiques sur la base des trois piliers "bouger, apprendre et découvrir". | |
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SPORT EN MILIEU SCOLAIRE
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