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Bulletin d'adhésion au SEJS pour 2023
Bulletin adhésion SEJS 2023 - vf .doc
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 COUP DE PROJO !

ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative

Annuaire des IJS par service - actualisé au 13 juillet 2022
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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Annuaire alphabétique actualisée au 22 octobre 2020
2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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ECRIRE AU WEB MASTER:

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SPORT DE HAUT NIVEAU

BULLETIN OFFICIEL N° 5 DU 2 FÉVRIER 2023

Sport de haut niveau

Organisation des études supérieures des sportifs et sportives de haut niveau

Circulaire du 30-1-2023 (NOR : ESRS2234101C)

Projets de performance fédéraux

Campagne de validation pour la période 2023-2026 des sports d'hiver

Instruction du 4-8-2022 (NOR : SPOV2223086J)

Disciplines de haut niveau

Campagne de reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives des sports d'hiver - 2023-2026

Instruction du 4-8-2022 (NOR : SPOV2223090J)

JORF n°0061 du 13 mars 2022

11 Arrêté du 14 février 2022 fixant pour l'année 2022 la répartition nationale des sportifs de haut niveau pour l'attribution du régime indemnitaire prévu par le décret n° 2021-591 du 12 mai 2021
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045340621

Projets de performance fédéraux

Campagne de validation pour la période 2022-2024

Instruction du 17-5-2021 (NOR : SPOV2114921J)

JORF n°0112 du 15 mai 2021

8 Décret n° 2021-590 du 12 mai 2021 portant création de la fonction de responsable régional de la haute performance relevant du ministre chargé des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043501092
9 Décret n° 2021-591 du 12 mai 2021 relatif au régime indemnitaire des personnels exerçant la fonction de responsable régional de la haute performance relevant du ministre chargé des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043501107

16 Arrêté du 12 mai 2021 fixant les montants du régime indemnitaire alloué à certains fonctionnaires, officiers ou agents contractuels exerçant la fonction de responsable régional de la haute performance relevant du ministre chargé des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043501221

17 Arrêté du 12 mai 2021 relatif à la commission consultative régionale chargée de l'examen des candidatures aux fonctions de responsable régional de la haute performance relevant du ministre chargé des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043501238

Instruction DS du 29 octobre 2020 relative à la mise en œuvre du transfert des missions sport de haut niveau des DRJSCS/DRAJES vers les CREPS ou organismes publics équivalents (OPE)
Objet : Déterminer
- les modalités opérationnelles du transfert des missions relatives au SHN et des agents en charge de ces missions à compter du 1er janvier 2021 ;
- la répartition territoriale des effectifs arrêtée par l'ANS ;
- le calendrier de mise en oeuvre ;
- les modalités budgétaires
Annexes :
- Annexe 1 : répartition territoriale des postes transférés.
- Annexe 2 : profils de poste correspondants aux quatre axes de l’ANS et du manager territorialà la haute performance.
Instruction DS 29 octobre 2020 Transfert[...]
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