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Bulletin d'adhésion au SEJS pour 2021
Bulletin adhésion SEJS 2021 - vf.doc
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 COUP DE PROJO !

ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative

Annuaire des IJS par service - actualisé au 10 mai 2021
ANNUAIRE 2021 des IJS - actualisation a[...]
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Annuaire alphabétique actualisée au 22 octobre 2020
2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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ECRIRE AU WEB MASTER:

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RÉglementation sportive

JORF n°0260 du 7 novembre 2021

51 Décret n° 2021-1456 du 5 novembre 2021 modifiant certaines dispositions du code du sport relatives aux enceintes sportives
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044294609

JORF n°0120 du 26 mai 2021

19 Arrêté du 30 avril 2021 relatif à l'organisation des manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043530618

JORF n°0095 du 22 avril 2021

46 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043403961
47 Ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043403969

JORF n°0079 du 2 avril 2021

36 Décret n° 2021-379 du 31 mars 2021 relatif au recueil des données des personnes soumises aux obligations des articles L. 212-9 et L. 322-1 du code du sport en vue du contrôle de leur honorabilité
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043317704
37 Arrêté du 31 mars 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 1997 relatif à la gestion par le ministère de la jeunesse et des sports d'un fichier des activités physiques et sportives concernant les éducateurs et les établissements
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043317715
38 Arrêté du 31 mars 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SI Honorabilité »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043317727

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