formation textes 2023

JORF n°0287 du 12 décembre 2023

26 Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048551041

JORF n°0283 du 7 décembre 2023

48 Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048519790

JORF n°0277 du 30 novembre 2023

42 Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048481088
43 Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048481107

JORF n°0267 du 18 novembre 2023

30 Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048423566

JORF n°0256 du 4 novembre 2023

30 Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048347417

JORF n°0255 du 3 novembre 2023

45 Arrêté du 28 septembre 2023 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées dans le cursus de formation du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048307372
46 Arrêté du 28 septembre 2023 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées dans le cursus de formation du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048307381

JORF n°0253 du 31 octobre 2023

58 Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au certificat complémentaire « optimiser la performance en ski alpin et ses activités dérivées »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048284665
59 Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au certificat complémentaire « optimiser la performance en ski nordique et ses activités dérivées »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048284700

JORF n°0250 du 27 octobre 2023

42 Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048264131
43 Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048264243
44 Arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048264390

JORF n°0248 du 25 octobre 2023

38 Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond spécialisé en entraînement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048249701
39 Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048249706

40 Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048249711
41 Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048249716

JORF n°0208 du 8 septembre 2023

21 Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048053036
22 Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048053085

JORF n°0202 du 1 septembre 2023

34 Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048034476
35 Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048034484
36 Arrêté du 7 août 2023 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048034492
37 Arrêté du 7 août 2023 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048034514

JORF n°0181 du 11 août 2023

82 Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047957182

JORF n°0167 du 21 juillet 2023

29 Décret n° 2023-638 du 20 juillet 2023 portant attribution d'une aide exceptionnelle aux jeunes engagés dans une mission de volontariat de service civique pour l'accès à la formation préparant aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur ou de directeur en accueil collectif de mineurs
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047867115

JORF n°0162 du 14 juillet 2023

58 Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047836121

JORF n°0162 du 14 juillet 2023

58 Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047836121

JORF n°0126 du 2 juin 2023

26 Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047619174
27 Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047619208

JORF n°0117 du 21 mai 2023

15 Arrêté du 5 mai 2023 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à la mention « sport-boules » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », et fixant la date d'abrogation de ladite mention
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047563734

JORF n°0115 du 18 mai 2023

27 Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047558769
28 Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047558802
29 Arrêté du 19 avril 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047558835
30 Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047558840

JORF n°0083 du 7 avril 2023

28 Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047416914

JORF n°0082 du 6 avril 2023

20 Arrêté du 6 mars 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047411828
21 Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047411835

JORF n°0060 du 11 mars 2023

25 Arrêté du 9 février 2023 modifiant des dispositions communes relatives à la sélection complémentaire des candidats à l'entrée en formation aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047294641

JORF n°0055 du 5 mars 2023

23 Arrêté du 21 février 2023 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047261124

JORF n°0046 du 23 février 2023

33 Arrêté du 26 janvier 2023 portant création de la mention « disciplines gymniques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047213989
34 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047214021

35 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047214057

36 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 modifié  portant création de la mention « golf »  du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047214091

JORF n°0045 du 22 février 2023

36 Arrêté du 25 janvier 2023 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047208955
37 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047208991

JORF n°0044 du 21 février 2023

18 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047201303

JORF n°0041 du 17 février 2023

53 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047183727
54 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047183759
55 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047183794
56 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047183833
57 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047183838

JORF n°0040 du 16 février 2023

34 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047141405

JORF n°0039 du 15 février 2023

31 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047134370
32 Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047134406

JORF n°0035 du 10 février 2023

27 Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047111396