FORMATION TEXTES 2024

JORF n°0086 du 12 avril 2024

32 Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049405719

JORF n°0085 du 11 avril 2024

33 Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049402322
34 Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049402369

JORF n°0084 du 10 avril 2024

42 Décret n° 2024-327 du 8 avril 2024 modifiant le code du sport et relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049393504

JORF n°0079 du 4 avril 2024

25 Arrêté du 14 mars 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049364548
26 Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049364558

JORF n°0076 du 30 mars 2024

56 Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049343719
57 Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049343765

JORF n°0065 du 17 mars 2024

8 Arrêté du 27 février 2024 portant création de la spécialité « métiers du football » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049286410

JORF n°0038 du 15 février 2024

32 Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049144923
33 Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049144940

JORF n°0037 du 14 février 2024

38 Arrêté du 4 janvier 2024 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049136754
39 Arrêté du 4 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049136814

JORF n°0033 du 9 février 2024

28 Décret n° 2024-91 du 8 février 2024 relatif aux modalités dérogatoires d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage pour l'année 2023
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049111856

JORF n°0019 du 24 janvier 2024

12 Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048998872
13 Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêté)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048998921

JORF n°0006 du 9 janvier 2024

38 Arrêté du 19 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048880980
39 Arrêté du 19 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048880985
40 Arrêté du 19 décembre 2023 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048880990
41 Arrêté du 19 décembre 2023 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute montagne et ses activités assimilées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048880999
42 Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048881009
43 Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute montagne et activités assimilées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048881074