JORF n°0286 du 9 décembre 2021
44 Arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du
diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044454508
45 Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat
complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de
la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044454538
JORF n°0281 du 3 décembre 2021
44 Arrêté du 16 novembre 2021 portant création de la mention « ski nautique, wakeboard et disciplines
associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044401961
JORF n°0279 du 1 décembre 2021
30 Arrêté du 15 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités
d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044388073
31 Arrêté du 15 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités
d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044388093
32 Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044388114
33 Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044388149
JORF n°0271 du 21 novembre 2021
19 Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de
spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme
d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité «
performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346780
21 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346794
22 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à
l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346807
23 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une
épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de
l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346820
24 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception
relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346835
JORF n°0269 du 19 novembre 2021
42 Décret n° 2021-1504 du 17 novembre 2021 actualisant des dispositions relatives à la formation
initiale des brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044340614
JORF n°0246 du 21 octobre 2021
42 Arrêté du 7 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention «
cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044229468
JORF n°0242 du 16 octobre 2021
23 Arrêté du 20 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention «
hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044212857
JORF n°0236 du 9 octobre 2021
6 Arrêté du 1er octobre 2021 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour
diverses unités d'enseignements de sécurité civile
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177069
JORF n°0213 du 12 septembre 2021
3 Arrêté du 16 juillet 2021 fixant le cahier des charges relatif au continuum de formation obligatoire
des personnels enseignants et d'éducation concernant la laïcité et les valeurs de la République
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044036418
JORF n°0206 du 4 septembre 2021
40 Arrêté du 18 août 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du
sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044018832
41 Arrêté du 18 août 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications
antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie
réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044018837
JORF n°0204 du 2 septembre 2021
47 Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention «
activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044011480
JORF n°0194 du 21 août 2021
21 Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet
professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043950444
22 Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043950479
23 Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention «
parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043950510
JORF n°0180 du 5 août 2021
36 Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention «
sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043898986
JORF n°0178 du 3 août 2021
10 Arrêté du 13 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
BOEN N°30 du 29 juillet 2021
Création d'une unité professionnelle facultative secteur sportif pour six spécialités
Note de service du 9-7-2021 (NOR : MENE2118786N)
JORF n°0165 du 18 juillet 2021
6 Arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour
certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du
sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043799936
JORF n°0141 du 19 juin 2021
27 Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications
antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie
réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043677952
28 Arrêté du 2 juin 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du
sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043677959
29 Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation
annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité «
parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043677964
30 Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2020 relatif aux contenus et aux modalités de
la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043677975
JORF n°0135 du 12 juin 2021
29 Arrêté du 3 juin 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2018 portant création du certificat
complémentaire « développer-entreprendre » associé à des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation
populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive
»
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043646427
JORF n°0128 du 4 juin 2021
40 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention «
taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043596992
41 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention «
taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043597025
42 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby
à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043597059
43 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football
» du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043597092
44 Arrêté du 20 mai 2021 portant création du certificat complémentaire « encadrer les arts martiaux
mixtes (MMA) » associé à des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du
sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043597137
JORF n°0127 du 3 juin 2021
22 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat
supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043590689
23 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme
d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043590695
JORF n°0122 du 28 mai 2021
33 Arrêté du 4 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux
modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat
d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol
libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de
l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et
du sport spécialité « performance sportive
» mention « parapente » et mention « deltaplane »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043542031
JORF n°0109 du 11 mai 2021
36 Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile
» du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043490445
37 Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile
croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043490453
38 Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile
multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif
»
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043490462
JORF n°0086 du 11 avril 2021
47 Décret n° 2021-426 du 10 avril 2021 actualisant des dispositions relatives aux certificat
professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043345150
JORF n°0085 du 10 avril 2021
27 Arrêté du 8 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et
diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043344003
28 Arrêté du 8 avril 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat
supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des
sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043344032
29 Arrêté du 8 avril 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat
de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des
sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043344048
30 Arrêté du 8 avril 2021 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité «
animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043344064
JORF n°0081 du 4 avril 2021
35 Décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel,
diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043329060
JORF n°0080 du 3 avril 2021
45 Arrêté du 9 mars 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du
diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327571
JORF n°0051 du 28 février 2021
30 Arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2018 relatif à la liste des
certifications fédérales autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue
durée
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043190615
JORF n°0047 du 24 février 2021
41 Arrêté du 17 février 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du
sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043173532
42 Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des
certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code
du sport (partie réglementaire : arrêtés)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043173539
JORF n°0005 du 6 janvier 2021
31 Arrêté du 22 décembre 2020 fixant la date d'abrogation de mentions du diplôme d'Etat supérieur de la
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif
»
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042866095
JORF n°0003 du 3 janvier 2021
21 Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation
de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence
sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042846772