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Bulletin d'adhésion au SEJS pour 2024
Bulletin adhésion SEJS 2024 - vfa.docx
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 COUP DE PROJO !

ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative

Annuaire des IJS par service - actualisé au 13 juillet 2022
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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Annuaire alphabétique actualisée au 22 octobre 2020
2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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ECRIRE AU WEB MASTER:

webmaster@sejs.org

SEJS
SEJS

COVID-19

INTERVENTIONS DU SEJS POUR DEMANDER UNE AMÉLIORATION DE LA GESTION DE CRISE

Déclaration liminaire du SEJS au CTM JS du 23 avril 2021
2021-04-23 Déclaration liminaire CTM JS[...]
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Intervention complémentaire du SEJS lors du CTM du 6 avril 2021
2021-04-06 Intervention complémentaire [...]
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RELANCE D'ACTIVITÉS

BULLETIN OFFICIEL en N° 6 DU 9 FÉVRIER 2023

Épidémie à SARS-CoV2

Situation des personnels au regard de l'évolution de l'épidémie à SARS-CoV2

Note de service du 3-2-2023 (NOR : MENH2303637N)

JORF n°0262 du 10 novembre 2021

34 Décret n° 2021-1464 du 8 novembre 2021 modifiant le décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044310944

JORF n°0233 du 6 octobre 2021

24 Décret n° 2021-1295 du 5 octobre 2021 instituant une aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et morales de droit privé encadrant des activités sportives et particulièrement affectées par la fermeture des remontées mécaniques dans le contexte de l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044167888

COVID19 : LA VACCINATION DES 12-18 ANS

Depuis le 15 juin, les adolescents âgés de 12 à 18 ans peuvent se faire vacciner contre la covid19.
Voir le contenu

JORF n°0131 du 8 juin 2021

7 Décret n° 2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043618403

JORF n°0125 du 1 juin 2021

1 LOI n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043567200

Note de la Ministre des Sports du 13 avril 2021 : COVID/note relative à la reprise des activités des mineurs.
Note aux services- reprise des activité[...]
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Message du 5 novembre 2020 du DJEPVA relatif au plan de relance pour les associations
Message aux directeurs des services déconcentrés.
Y est jointe la plaquette intitulée "Les mesures et les aides pour les associations"
2020-11-05 Message du DJEPVA plan relanc[...]
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Plaquette intitulée "Les mesures et les aides pour les associations"
Plaquette_relance_Monde_asso_v5.pdf
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MESURES DE RESTRICTION OU DE SUSPENSION D'ACTIVITÉS DANS LES CHAMPS DU SPORT ET DE LA JEUNESSE (RECONFINEMENT AUTOMNE 2020)

Restrictions et suspensions d'activités

JORF n°0097 du 24 avril 2021

26 Décret n° 2021-498 du 23 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043415851

JORF n°0080 du 3 avril 2021

28 Décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303

JORF n°0264 du 30 octobre 2020

23 Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Mise à jour 23 décembre 2020

Voir notamment les dispositions suivantes :

- Dispositions générales : articles 1 à 4 :

- Dispositions concernant les établissements et activités (articles 27 à 47) en particulier :

- Articles 32 point II et 36 relatifs aux accueils collectifs de mineurs ;

- Article 35 point 8 pour les formations BAFA et BAFD ;

- Articles 42 à 44 : dispositions relatives aux sports et aux activités physiques.

Sports et APS

JORF n°0196 du 24 août 2021

16 Décret n° 2021-1108 du 23 août 2021 modifiant le décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043957470

Déclinaison des décisions sanitaires pour le sport à partir du 3 avril 2021
Tableau récapitulatif
decisionssanitairessporttableau_03042021[...]
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FAQ COVID sport au 21 janvier 2021
FAQ COVID sport au 20-01-2021.pdf
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Appel à subventions dans le cadre du plan de relance à l'attention des associations sportives locales.

Pour en savoir plus :

https://www.economie.gouv.fr/plan-de-relance/profils/entreprises/accompagnement-associations-sportives-locales

JORF n°0300 du 12 décembre 2020

39 Décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042658239

INSTRUCTION N° DS/DS2/2020/200 du 17 novembre 2020 relative à la déclinaison des nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport, liée à la reprise épidémique de covid-19
La présente instruction expose les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire prévues par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié dans le champ des activités sportives. Ces mesures visent à règlementer ou interdire la pratique des activités physiques et sportives sur la voie publique et dans les établissements recevant du public et à identifier des publics prioritaires pouvant bénéficier d’une continuité de pratique. Un cadre de gestion territorialisée de la crise sanitaire concernant le champ sportif est proposé pour conclure.
INSTRUCTION N° DS:DS2:2020:200 du 17 nov[...]
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Mesures applicables à compter du 28 novembre 2020. Voir le site du Ministère des Sports.

Déclinaison des décisions sanitaires gouvernementales pour le sport (au 1er novembre 2020)
Source : Ministère des Sports : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/decisionssanitairestablo_v10.pdf
decisionssanitairestablo_v10.pdf
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Communiqué de presse de la Ministre des Sports du 30 octobre 2020
Application des décisions sanitaires pour le sport
Communiqué de presse - Application des [...]
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ACM - Accueil des enfants des personnels indispensables à la gestion de crise

JORF n°0134 du 11 juin 2021

7 Décret n° 2021-742 du 9 juin 2021 modifiant le décret n° 2020-850 du 3 juillet 2020 prorogeant l'autorisation d'exercer les fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs pour les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeurs en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043641763
8 Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043641772

Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement validé le 8 juin 2021 par le Centre interministériel de crise (CIC)
Il s’inscrit dans le cadre réglementaire prévu par le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, lequel fera l’objet d’une modification prochaine afin de prévoir la possibilité d’organiser des accueils avec hébergement à compter du 20 juin 2021.
Protocole sanitaire ACM avec hébergemen[...]
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Message de la DJEPVA du 27 avril 2021 - Réouverture des accueils de loisirs périscolaires à compter du 26 avril 2021
A ce message est jointe la FAQ ACM réactualisée au 26 avril 2021
Réouverture des accueils de loisirs pé[...]
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FAQ ACM en date du 26 avril 2021
FAQ ACM 26042021.pdf
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Message de la DJEPVA du 19 avril 2021 Reporting enfants accueillis en ACM semaine du 19 au 23 avril 2021
2021-04-19 Message DJEPVA ddijs Reportin[...]
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Gestion des cas COVID en ACM
Stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les accueils collectifs de mineurs
Message DJEPVA du 9 avril 2021
Strategie-de-gestion-des-cas-dans-les-AC[...]
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Message du DJEPVA du 6 avril 2021 - ACM accueil des enfants de personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire
Message DJEPVA 6 avril 2021 TTU COVID19 [...]
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FAQ ACM réactualisée au 6 avril 2021
FAQ ACM 06042021 vf.pdf
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Message du DJEPVA du 15 février 2021 CIC-MENJ Mise à jour du protocole ACM
2021-02-15 Message DJEPVA CIC MENJ Mise [...]
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2021-02-12 FAQ ACM
Mise à jour : 12 février 2021
FAQ ACM revue CCS v dèf.pdf
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2020-02-12 Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs
Mise à jour : 12 février 2021
Protocole_ACM_revu CCS v dèf.pdf
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Message du DJEPVA du 26 janvier 2021 : Covid-19 et vacances d’hiver : Maintien de la suspension des accueils collectifs de mineurs avec hébergement
2021-01-26 Covid19 et vacances dhiver M[...]
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Message du DJEPVA du 15 janvier 2021 relatif au renforcement des mesures sanitaires dans les ACM
Ce message a été adressé aux Préfets de Région, aux Recteurs de Région académique et aux DRAJES. Il est demandé de le relayer sans délai à l'échelon départemental.
Ce message est accompagné d'un document intitulé : Repères pour l'organisation de la restauration en contexte COVID - Janvier 2021
TR Nouvelles mesures applicables en mili[...]
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Repères pour l'organisation de la restauration en contexte COVID - Janvier 2021
Document accompagnant le message du DJEPVA du 15 janvier 2021
Repères pour l'organisation de la resta[...]
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Message du 17 décembre 2020 du DJEPVA : Protocole sanitaire applicable aux accueils sans hébergement
Ce message est accompagné par :
- Le protocole sanitaire relatif aux ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
- La FAQ ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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Protocole sanitaire relatif aux ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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FAQ ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
FAQ ACM post CIC.pdf
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Message du 15 décembre 2020 du DJEPVA : 2ème phase de la stratégie d’allègement du confinement dans les accueils collectifs de mineurs
Fwd SIGNALE COVID19 2eme phase de la st[...]
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Message du 30 novembre 2020 du DJEPVA : stratégie d'allégement du confinement en ACM
2020-11-30 Communiqué DJEPVA COVID-19 a[...]
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Protocole ACM - validé
Mise à jour : 16 novembre 2020
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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Message du 18 novembre du DJEPVA transmettant le protocole ACM aux DR(D)JSCS et DDCS/PP
2020-11-18 Message DJEPVA aux DR et DDCS[...]
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FAQ ACM
FAQ validée par le CIC
Mise à jour : 16 novembre 2020
FAQ ACM post CIC.pdf
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Communiqué du DJEPVA n°2 du 30 octobre 2020
A ce message est joint le protocole sanitaire relatif aux accueils de loisirs périscolaires
Document de travail du 30 octobre 2020
Confinement ouverture des accueils pér[...]
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Protocole sanitaire relatif aux accueils de loisirs périscolaires
Document de travail du 30 octobre 2020 en cours de validation
Protocole_ACM_30102020_vCIC.pdf
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Communiqué du DJEPVA du 30 octobre
Ce communiqué est notamment relatif à la poursuite des accueils en cours au plus tard dimanche soir 1er novembre 2020
2020-10-30a Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué n°2 du DJEPVA du 29 octobre 2020
Communiqué notamment relatif aux sessions de formations BAFA-BAFD et aux accueils extrascolaires ou de jeunes en cours.
2020-10-29b Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué n°1 du DJPEVA du 29 octobre 2020
Communiqué relatif notamment aux séjours de vacances en cours
2020-10-29 Communiqué DJEPVA organisate[...]
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Protocole sanitaire relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires
Mise à jour novembre 2020
Protocole sanitaire mise à jour 29 octo[...]
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Décryptage des nouvelles dispositions du protocole sanitaire par l'UNSA-éducation
NOTE INTERNE Protocole sanitaire mis à [...]
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Vie associative

Doctrine relative aux activités associatives des bénévoles en situation de confinement
Ces informations ont été transmises aux services le 25 novembre 2020
Les règles sanitaires générales adapt[...]
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Formations

JORF n°0271 du 21 novembre 2021

21 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346794
22 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346807
23 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346820
24 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346835

Message du DJPEVA du 7 avril 2021 : Conditions d’organisation des sessions de formation pour l’obtention des BAFA BAFD
Message DJEPVA 7 avril organisation sess[...]
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JORF n°0003 du 3 janvier 2021

21 Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042846772

Message du 18 décembre 2020 du DJEPVA : Protocole pour l'organisation des sessions de formation au BAFA et au BAFD
Ce message est accompagné des documents suivants :
- FAQ - Covid-19 - Sessions de formation BAFA/BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
- Protocole pour l'organisation des sessions de formation BAFA BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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FAQ - Covid-19 - Sessions de formation BAFA/BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
FAQ ACM post CIC.pdf
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Protocole pour l'organisation des sessions de formation BAFA BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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JORF n°0304 du 17 décembre 2020
53 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677569
54 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677576
55 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677583

JORF n°0296 du 8 décembre 2020

23 Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042620453

Éducation nationale

CORONAVIRUS COVID-19 : LES RÉPONSES À VOS QUESTIONS

(Dernière mise à jour le 24 août 2022) Les réponses à vos questions sur les modalités pratiques mises en place dans les écoles, collèges et lycées, en situation Covid-19, pour les élèves, les familles et les personnels.
Voir le contenu

COVID19 MESURES POUR LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES : MODALITÉS PRATIQUES, CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET PROTOCOLE SANITAIRE

Toute l'information sur les mesures applicables aux personnels et aux élèves pour l'année scolaire 2021-2022, durant la période de crise sanitaire Coronavirus-Covid19.
Voir le contenu
FAQ MENJS
Mise à jour 16 juin 2021
FAQ MEN MAJ 2021-06-15.pdf
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FAQ MENJS
Mise à jour 4 juin 2021
FAQ MEN MAJ 2021-06-04.pdf
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Mesure pour le secteur scolaire au 7 avril 2021
Covid19 Mesures pour le scolaire - 7 avr[...]
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Note interne de l'UNSA-éducation du 19 mars 2021 sur la FAQ du MENJS et le positionnement de l'UNSA-éducation
NOTE INTERNE FAQ du MENJS du 1903 et pos[...]
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FAQ MENJS
Mise à jour du 19 mars 2021
2021-03-19 FAQ MENJS du 19 mars 2021.pdf
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FAQ du MEN - Mise à jour 19 janvier 2021
FAQ MEN MAJ 21-01-19.pdf
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MESURES RELATIVES AUX AGENTS ET

AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Instructions et messages du SG MAS

Obligation vaccinale

Personnels des services et établissements de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Instruction du 9-9-2021 (NOR : MENH2127585J)

Circulaire du 10 août 2021 portant les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l'État (fonction-publique.gouv.fr)

 

Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (mise à jour le 10 août 2021) (fonction-publique.gouv.fr)

 

Ces dispositions appliquent à la fonction publique de l’Etat les mesures relatives au passe sanitaire et à l’obligation de vaccination des professionnels et professionnelles de santé, prises par la loi n° 2021- 1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire et par le décret n° 2021-1059 du 7 août 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

 

Elles ont été portées à la connaissance du conseil commun de la fonction publique et des académies, en vue de leur mise en œuvre. La direction des sports les transmettra aux établissements.

FAQ COVID de la DRH des Ministères sociaux
Version n°23 du 2 novembre 2020
FAQ DRH_COVID_services_V23.2 021120.pdf
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Instruction du SG MAS du 29 octobre 2020 ayant pour objet le fonctionnement des ministères sociaux pendant la "deuxième vague" de l'épidémie de Covid-19
Instruction SGMAS confinement 29 octobre[...]
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Fiches outils numériques en services déconcentrés
Version du 29 octobre 2020
7- outils numériques SD-version 2910202[...]
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Ministre des Sports

Instruction du Ministre de l'Intérieur

Télégramme du 9 juin 2021du ministre de l'Intérieur relatif au renforcement estival des capacités des préfectures pour la gestion de la crise sanitaire
TG du 09 juin 2021 Renforcement estival [...]
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DGAFP

FAQ DGAFP
Mise à jour 30 août 2021
FAQ-COVID DGAFP actualisee-30-aout-2021.[...]
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Plus d'informations sur la page dédiée à la covid-19 du site de la DGAFP (direction générale de l'administration et de la fonction publique). Y figurent notamment des outils numériques de collaboration en ligne, les textes de référence, par exemple relatifs au télétravail et différentes FAQ,

FAQ de la DGAFP
Mise à jour 7 juin 2021
2021-06-07 DGAFP FAQ Màj.pdf
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Fiches réflexes de la DGAFP sur le retour au travail en présentiel - juin 2021
Fiches-reflexes-DGAFP retour-presentiel [...]
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FAQ de la DGAFP
Mise à jour le 2 avril 2021
FAQ-actualisee-DGAFP 2_avril_18h.pdf
Document Adobe Acrobat [2.7 MB]
FAQ de la DGAFP
Mise à jour 28 janvier 2021
20210128-questions_reponses_FP FAQ COVID[...]
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FAQ de la DGAFP
Mise à jour au 2 novembre 2020
faq_dgafp_2_novembre_VF_ok.pdf
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Circulaire du 29 octobre 2020 de la Ministre de la Fonction Publique
Circulaire relative à la continuité de service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire
VF_circulaire_FPE___Degradation_sanitair[...]
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Guide de la DGAFP du télétravail et du travail en présentiel
201009_Teletravail_et_travail_en_present[...]
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UNSA - Fonction Publique

UNSA-éducation

Note interne du 4 avril : Accueil des « enfants prioritaires » : des consignes ré-ré-réactualisées par la FAQ du MENJS mise à jour le 03 avril
NOTE INTERNE Accueil des enfants priori[...]
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Note interne du 3 avril 2021 : FAQ Covid-19 de la DGAFP : mise à jour au 02 avril 2021
NOTE INTERNE FAQ Covid19 de la DGAFP mi[...]
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NOTE INTERNE FAQ du MENJS du 1903 et positionnement fédéral
NOTE INTERNE FAQ du MENJS du 1903 et pos[...]
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Note interne UNSA-éducation du 28 janvier 2021
La FAQ de la DGAFP a été mise à jour le 28 janvier 2021. Les nouveaux éléments concernent :
- des précisions sur les obligations des employeurs concernant les masques et les gestes barrières ;
- les réunions (la jauge des 6 personnes disparaît) ;
- la restauration collective ;
- le jour de carence des agent·es testé·es positifs (intégration des textes en vigueur).
NOTE INTERNE FAQ DGAFP Mise à jour du [...]
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NOTE INTERNE UNSA-Éducation FAQ MENJS : Mise à jour du 19 janvier 2021
NOTE INTERNE FAQ COVID 19 MENJS Mise à[...]
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Note interne du 4 novembre 2020 - FAQ de la DGAFP (mise à jour 2 novembre 2020)
NOTE INTERNE Covid19 FAQ DGAFP Mise à [...]
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Note interne du 2 novembre 2020
FAQ du MENJS
Identification des personnes vulnérables
Les dérogations au port du masque par les élèves
Identification des "contacts à risque"
Plans particuliers de mise en sureté (PPMS)
NOTE INTERNE Covid19 Mise à jour de la[...]
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Note interne du 3 septembre 2020 : situation des agents vulnérables dans la fonction publique de l’Etat
NOTE INTERNE Covid19 des précisions su[...]
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