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Bulletin d'adhésion au SEJS pour 2021
Bulletin adhésion SEJS 2021 - vf.doc
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 COUP DE PROJO !

ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative

Annuaire des IJS par service - actualisé au 22 octobre 2020
1. ANNUAIRE 2020 site du SEJS - actuali[...]
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Annuaire alphabétique actualisée au 22 octobre 2020
2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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ECRIRE AU WEB MASTER:

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SEJS
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COVID-19

RELANCE D'ACTIVITÉS

Message du 5 novembre 2020 du DJEPVA relatif au plan de relance pour les associations
Message aux directeurs des services déconcentrés.
Y est jointe la plaquette intitulée "Les mesures et les aides pour les associations"
2020-11-05 Message du DJEPVA plan relanc[...]
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Plaquette intitulée "Les mesures et les aides pour les associations"
Plaquette_relance_Monde_asso_v5.pdf
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MESURES DE RESTRICTION OU DE SUSPENSION D'ACTIVITÉS DANS LES CHAMPS DU SPORT ET DE LA JEUNESSE (RECONFINEMENT AUTOMNE 2020)

Restrictions et suspensions d'activités

JORF n°0264 du 30 octobre 2020

23 Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Mise à jour 23 décembre 2020

Voir notamment les dispositions suivantes :

- Dispositions générales : articles 1 à 4 :

- Dispositions concernant les établissements et activités (articles 27 à 47) en particulier :

- Articles 32 point II et 36 relatifs aux accueils collectifs de mineurs ;

- Article 35 point 8 pour les formations BAFA et BAFD ;

- Articles 42 à 44 : dispositions relatives aux sports et aux activités physiques.

Sports et APS

FAQ COVID sport au 21 janvier 2021
FAQ COVID sport au 20-01-2021.pdf
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Appel à subventions dans le cadre du plan de relance à l'attention des associations sportives locales.

Pour en savoir plus :

https://www.economie.gouv.fr/plan-de-relance/profils/entreprises/accompagnement-associations-sportives-locales

JORF n°0300 du 12 décembre 2020

39 Décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042658239

INSTRUCTION N° DS/DS2/2020/200 du 17 novembre 2020 relative à la déclinaison des nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport, liée à la reprise épidémique de covid-19
La présente instruction expose les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire prévues par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié dans le champ des activités sportives. Ces mesures visent à règlementer ou interdire la pratique des activités physiques et sportives sur la voie publique et dans les établissements recevant du public et à identifier des publics prioritaires pouvant bénéficier d’une continuité de pratique. Un cadre de gestion territorialisée de la crise sanitaire concernant le champ sportif est proposé pour conclure.
INSTRUCTION N° DS:DS2:2020:200 du 17 nov[...]
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Mesures applicables à compter du 28 novembre 2020. Voir le site du Ministère des Sports.

Déclinaison des décisions sanitaires gouvernementales pour le sport (au 1er novembre 2020)
Source : Ministère des Sports : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/decisionssanitairestablo_v10.pdf
decisionssanitairestablo_v10.pdf
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Communiqué de presse de la Ministre des Sports du 30 octobre 2020
Application des décisions sanitaires pour le sport
Communiqué de presse - Application des [...]
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ACM - Accueil des enfants des personnels indispensables à la gestion de crise

Message du DJEPVA du 26 janvier 2021 : Covid-19 et vacances d’hiver : Maintien de la suspension des accueils collectifs de mineurs avec hébergement
2021-01-26 Covid19 et vacances dhiver M[...]
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Message du DJEPVA du 15 janvier 2021 relatif au renforcement des mesures sanitaires dans les ACM
Ce message a été adressé aux Préfets de Région, aux Recteurs de Région académique et aux DRAJES. Il est demandé de le relayer sans délai à l'échelon départemental.
Ce message est accompagné d'un document intitulé : Repères pour l'organisation de la restauration en contexte COVID - Janvier 2021
TR Nouvelles mesures applicables en mili[...]
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Repères pour l'organisation de la restauration en contexte COVID - Janvier 2021
Document accompagnant le message du DJEPVA du 15 janvier 2021
Repères pour l'organisation de la resta[...]
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Message du 17 décembre 2020 du DJEPVA : Protocole sanitaire applicable aux accueils sans hébergement
Ce message est accompagné par :
- Le protocole sanitaire relatif aux ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
- La FAQ ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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Protocole sanitaire relatif aux ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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FAQ ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
FAQ ACM post CIC.pdf
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Message du 15 décembre 2020 du DJEPVA : 2ème phase de la stratégie d’allègement du confinement dans les accueils collectifs de mineurs
Fwd SIGNALE COVID19 2eme phase de la st[...]
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Message du 30 novembre 2020 du DJEPVA : stratégie d'allégement du confinement en ACM
2020-11-30 Communiqué DJEPVA COVID-19 a[...]
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Protocole ACM - validé
Mise à jour : 16 novembre 2020
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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Message du 18 novembre du DJEPVA transmettant le protocole ACM aux DR(D)JSCS et DDCS/PP
2020-11-18 Message DJEPVA aux DR et DDCS[...]
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FAQ ACM
FAQ validée par le CIC
Mise à jour : 16 novembre 2020
FAQ ACM post CIC.pdf
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Communiqué du DJEPVA n°2 du 30 octobre 2020
A ce message est joint le protocole sanitaire relatif aux accueils de loisirs périscolaires
Document de travail du 30 octobre 2020
Confinement ouverture des accueils pér[...]
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Protocole sanitaire relatif aux accueils de loisirs périscolaires
Document de travail du 30 octobre 2020 en cours de validation
Protocole_ACM_30102020_vCIC.pdf
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Communiqué du DJEPVA du 30 octobre
Ce communiqué est notamment relatif à la poursuite des accueils en cours au plus tard dimanche soir 1er novembre 2020
2020-10-30a Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué n°2 du DJEPVA du 29 octobre 2020
Communiqué notamment relatif aux sessions de formations BAFA-BAFD et aux accueils extrascolaires ou de jeunes en cours.
2020-10-29b Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué n°1 du DJPEVA du 29 octobre 2020
Communiqué relatif notamment aux séjours de vacances en cours
2020-10-29 Communiqué DJEPVA organisate[...]
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Protocole sanitaire relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires
Mise à jour novembre 2020
Protocole sanitaire mise à jour 29 octo[...]
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Décryptage des nouvelles dispositions du protocole sanitaire par l'UNSA-éducation
NOTE INTERNE Protocole sanitaire mis à [...]
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Vie associative

Doctrine relative aux activités associatives des bénévoles en situation de confinement
Ces informations ont été transmises aux services le 25 novembre 2020
Les règles sanitaires générales adapt[...]
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Formations

JORF n°0003 du 3 janvier 2021

21 Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042846772

Message du 18 décembre 2020 du DJEPVA : Protocole pour l'organisation des sessions de formation au BAFA et au BAFD
Ce message est accompagné des documents suivants :
- FAQ - Covid-19 - Sessions de formation BAFA/BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
- Protocole pour l'organisation des sessions de formation BAFA BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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FAQ - Covid-19 - Sessions de formation BAFA/BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
FAQ ACM post CIC.pdf
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Protocole pour l'organisation des sessions de formation BAFA BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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JORF n°0304 du 17 décembre 2020
53 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677569
54 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677576
55 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677583

JORF n°0296 du 8 décembre 2020

23 Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042620453

Éducation nationale

FAQ du MEN - Mise à jour 19 janvier 2021
FAQ MEN MAJ 21-01-19.pdf
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MESURES RELATIVES AUX AGENTS ET

AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Instructions et messages du SG MAS

FAQ COVID de la DRH des Ministères sociaux
Version n°23 du 2 novembre 2011
FAQ DRH_COVID_services_V23.2 021120.pdf
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Instruction du SG MAS du 29 octobre 2020 ayant pour objet le fonctionnement des ministères sociaux pendant la "deuxième vague" de l'épidémie de Covid-19
Instruction SGMAS confinement 29 octobre[...]
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Fiches outils numériques en services déconcentrés
Version du 29 octobre 2020
7- outils numériques SD-version 2910202[...]
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Ministre des Sports

Instruction du Ministre de l'Intérieur pour les DDI

DGAFP

Plus d'informations sur la page dédiée à la covid-19 du site de la DGAFP (direction générale de l'administration et de la fonction publique). Y figurent notamment des outils numériques de collaboration en ligne, les textes de référence, par exemple relatifs au télétravail et différentes FAQ,

FAQ de la DGAFP
Mise à jour 28 janvier 2021
20210128-questions_reponses_FP FAQ COVID[...]
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FAQ de la DGAFP
Mise à jour au 2 novembre 2020
faq_dgafp_2_novembre_VF_ok.pdf
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Circulaire du 29 octobre 2020 de la Ministre de la Fonction Publique
Circulaire relative à la continuité de service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire
VF_circulaire_FPE___Degradation_sanitair[...]
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Guide de la DGAFP du télétravail et du travail en présentiel
201009_Teletravail_et_travail_en_present[...]
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UNSA - Fonction Publique

UNSA-éducation

Note interne UNSA-éducation du 28 janvier 2021
La FAQ de la DGAFP a été mise à jour le 28 janvier 2021. Les nouveaux éléments concernent :
- des précisions sur les obligations des employeurs concernant les masques et les gestes barrières ;
- les réunions (la jauge des 6 personnes disparaît) ;
- la restauration collective ;
- le jour de carence des agent·es testé·es positifs (intégration des textes en vigueur).
NOTE INTERNE FAQ DGAFP Mise à jour du [...]
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NOTE INTERNE UNSA-Éducation FAQ MENJS : Mise à jour du 19 janvier 2021
NOTE INTERNE FAQ COVID 19 MENJS Mise à[...]
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Note interne du 4 novembre 2020 - FAQ de la DGAFP (mise à jour 2 novembre 2020)
NOTE INTERNE Covid19 FAQ DGAFP Mise à [...]
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Note interne du 2 novembre 2020
FAQ du MENJS
Identification des personnes vulnérables
Les dérogations au port du masque par les élèves
Identification des "contacts à risque"
Plans particuliers de mise en sureté (PPMS)
NOTE INTERNE Covid19 Mise à jour de la[...]
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Note interne du 3 septembre 2020 : situation des agents vulnérables dans la fonction publique de l’Etat
NOTE INTERNE Covid19 des précisions su[...]
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