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Bulletin adhésion SEJS 2023 - vf .doc
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Référentiel professionnel des IJS version SEJS
Courrier d'accompagnement du SEJS
COUP DE PROJO !
ANNUAIRE : Répartition des directeurs, directeurs adjoints, des inspecteurs de la jeunesse et des sports (IJS et IPJS) dans les services déconcentrés (classement par région), les écoles nationales, en administration centrale, autre position administrative
ANNUAIRE 2022 des IJS - actualisation au[...]
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2. ANNUAIRE ALPHABETIQUE _IJS et IGJS_ 2[...]
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COVID-19
INTERVENTIONS DU SEJS POUR DEMANDER UNE AMÉLIORATION DE LA GESTION DE CRISE
2021-04-23 Déclaration liminaire CTM JS[...]
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2021-04-06 Intervention complémentaire [...]
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RELANCE D'ACTIVITÉS
BULLETIN OFFICIEL en N° 6 DU 9 FÉVRIER 2023
Épidémie à SARS-CoV2
Situation des personnels au regard de l'évolution de l'épidémie à SARS-CoV2
Note de service du 3-2-2023 (NOR : MENH2303637N)
JORF n°0262 du 10 novembre 2021
34 Décret n° 2021-1464 du 8 novembre 2021 modifiant le décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant
création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044310944
JORF n°0233 du 6 octobre 2021
24 Décret n° 2021-1295 du 5 octobre 2021 instituant une aide exceptionnelle en faveur des personnes
physiques et morales de droit privé encadrant des activités sportives et particulièrement affectées par la fermeture des remontées mécaniques dans le contexte de l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044167888
COVID19 : LA VACCINATION DES 12-18 ANS |
|
| Depuis le 15 juin, les adolescents âgés de 12 à 18 ans peuvent se faire vacciner contre la covid19. | |
|
JORF n°0131 du 8 juin 2021
7 Décret n° 2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les
mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043618403
JORF n°0125 du 1 juin 2021
1 LOI n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire
(1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043567200
Note aux services- reprise des activité[...]
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Message aux directeurs des services déconcentrés.
Y est jointe la plaquette intitulée "Les mesures et les aides pour les associations"
2020-11-05 Message du DJEPVA plan relanc[...]
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Plaquette_relance_Monde_asso_v5.pdf
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MESURES DE RESTRICTION OU DE SUSPENSION D'ACTIVITÉS DANS LES CHAMPS DU SPORT ET DE LA JEUNESSE (RECONFINEMENT AUTOMNE 2020)
Restrictions et suspensions d'activités
JORF n°0097 du 24 avril 2021
26 Décret n° 2021-498 du 23 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°
2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043415851
JORF n°0080 du 3 avril 2021
28 Décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°
2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303
JORF n°0264 du 30 octobre 2020
Mise à jour 23 décembre 2020
Voir notamment les dispositions suivantes :
- Dispositions générales : articles 1 à 4 :
- Dispositions concernant les établissements et activités (articles 27 à 47) en particulier :
- Articles 32 point II et 36 relatifs aux accueils collectifs de mineurs ;
- Article 35 point 8 pour les formations BAFA et BAFD ;
- Articles 42 à 44 : dispositions relatives aux sports et aux activités physiques.
Sports et APS
JORF n°0196 du 24 août 2021
16 Décret n° 2021-1108 du 23 août 2021 modifiant le décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant
création d'une aide de l'Etat pour compenser les pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043957470
Tableau récapitulatif
decisionssanitairessporttableau_03042021[...]
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FAQ COVID sport au 20-01-2021.pdf
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Appel à subventions dans le cadre du plan de relance à l'attention des associations sportives locales.
Pour en savoir plus :
JORF n°0300 du 12 décembre 2020
39 Décret n° 2020-1571 du 11 décembre 2020 portant création d'une aide de l'Etat pour compenser les
pertes de recettes du sport professionnel en raison des mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042658239
La présente instruction expose les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire prévues par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié dans le champ des activités sportives. Ces mesures visent à règlementer ou interdire la pratique des activités physiques et sportives sur la voie publique et dans les établissements recevant du public et à identifier des publics prioritaires pouvant bénéficier d’une continuité de pratique. Un cadre de gestion territorialisée de la crise sanitaire concernant le champ sportif est proposé pour conclure.
INSTRUCTION N° DS:DS2:2020:200 du 17 nov[...]
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Mesures applicables à compter du 28 novembre 2020. Voir le site du Ministère des Sports.
Source : Ministère des Sports : https://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/decisionssanitairestablo_v10.pdf
decisionssanitairestablo_v10.pdf
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Application des décisions sanitaires pour le sport
Communiqué de presse - Application des [...]
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ACM - Accueil des enfants des personnels indispensables à la gestion de crise
JORF n°0134 du 11 juin 2021
7 Décret n° 2021-742 du 9 juin 2021 modifiant le décret n° 2020-850 du 3 juillet 2020 prorogeant
l'autorisation d'exercer les fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs pour les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeurs en raison de la crise sanitaire née de
l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043641763
8 Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux
titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043641772
Il s’inscrit dans le cadre réglementaire prévu par le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, lequel fera l’objet d’une modification prochaine afin de prévoir la possibilité d’organiser des accueils avec hébergement à compter du 20 juin 2021.
Protocole sanitaire ACM avec hébergemen[...]
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A ce message est jointe la FAQ ACM réactualisée au 26 avril 2021
Réouverture des accueils de loisirs pé[...]
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2021-04-19 Message DJEPVA ddijs Reportin[...]
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Stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des contacts à risques et des clusters dans les accueils collectifs de mineurs
Message DJEPVA du 9 avril 2021
Strategie-de-gestion-des-cas-dans-les-AC[...]
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Message DJEPVA 6 avril 2021 TTU COVID19 [...]
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2021-02-15 Message DJEPVA CIC MENJ Mise [...]
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Mise à jour : 12 février 2021
FAQ ACM revue CCS v dèf.pdf
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Mise à jour : 12 février 2021
Protocole_ACM_revu CCS v dèf.pdf
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2021-01-26 Covid19 et vacances dhiver M[...]
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Ce message a été adressé aux Préfets de Région, aux Recteurs de Région académique et aux DRAJES. Il est demandé de le relayer sans délai à l'échelon départemental.
Ce message est accompagné d'un document intitulé : Repères pour l'organisation de la restauration en contexte COVID - Janvier 2021
TR Nouvelles mesures applicables en mili[...]
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Document accompagnant le message du DJEPVA du 15 janvier 2021
Repères pour l'organisation de la resta[...]
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Ce message est accompagné par :
- Le protocole sanitaire relatif aux ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
- La FAQ ACM (actualisation en date du 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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Protocole_ACM_post CIC.pdf
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FAQ ACM post CIC.pdf
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Fwd SIGNALE COVID19 2eme phase de la st[...]
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2020-11-30 Communiqué DJEPVA COVID-19 a[...]
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Mise à jour : 16 novembre 2020
Protocole_ACM_post CIC.pdf
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2020-11-18 Message DJEPVA aux DR et DDCS[...]
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FAQ validée par le CIC
Mise à jour : 16 novembre 2020
FAQ ACM post CIC.pdf
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A ce message est joint le protocole sanitaire relatif aux accueils de loisirs périscolaires
Document de travail du 30 octobre 2020
Confinement ouverture des accueils pér[...]
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Document de travail du 30 octobre 2020 en cours de validation
Protocole_ACM_30102020_vCIC.pdf
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Ce communiqué est notamment relatif à la poursuite des accueils en cours au plus tard dimanche soir 1er novembre 2020
2020-10-30a Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué notamment relatif aux sessions de formations BAFA-BAFD et aux accueils extrascolaires ou de jeunes en cours.
2020-10-29b Communiqué DJEPVA organisat[...]
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Communiqué relatif notamment aux séjours de vacances en cours
2020-10-29 Communiqué DJEPVA organisate[...]
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Mise à jour novembre 2020
Protocole sanitaire mise à jour 29 octo[...]
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NOTE INTERNE Protocole sanitaire mis à [...]
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Vie associative
Ces informations ont été transmises aux services le 25 novembre 2020
Les règles sanitaires générales adapt[...]
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Formations
JORF n°0271 du 21 novembre 2021
21 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346794
22 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à
l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346807
23 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une
épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de
l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346820
24 Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception
relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044346835
Message DJEPVA 7 avril organisation sess[...]
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JORF n°0003 du 3 janvier 2021
21 Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation
de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence
sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042846772
Ce message est accompagné des documents suivants :
- FAQ - Covid-19 - Sessions de formation BAFA/BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
- Protocole pour l'organisation des sessions de formation BAFA BAFD (actualisation 17 décembre 2020)
Fwd SIGNALE COVID19 protocole sanitaire[...]
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FAQ ACM post CIC.pdf
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Protocole_ACM_post CIC.pdf
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JORF n°0304 du 17 décembre 2020
53 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à
l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677569
54 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une
épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de
l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677576
55 Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la
formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042677583
JORF n°0296 du 8 décembre 2020
23 Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception
relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de
covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042620453
Éducation nationale
CORONAVIRUS COVID-19 : LES RÉPONSES À VOS QUESTIONS |
|
| (Dernière mise à jour le 24 août 2022) Les réponses à vos questions sur les modalités pratiques mises en place dans les écoles, collèges et lycées, en situation Covid-19, pour les élèves, les familles et les personnels. | |
|
COVID19 MESURES POUR LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES : MODALITÉS PRATIQUES, CONTINUITÉ PÉDAGOGIQUE ET PROTOCOLE SANITAIRE |
|
| Toute l'information sur les mesures applicables aux personnels et aux élèves pour l'année scolaire 2021-2022, durant la période de crise sanitaire Coronavirus-Covid19. | |
|
Covid19 Mesures pour le scolaire - 7 avr[...]
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NOTE INTERNE FAQ du MENJS du 1903 et pos[...]
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Mise à jour du 19 mars 2021
2021-03-19 FAQ MENJS du 19 mars 2021.pdf
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MESURES RELATIVES AUX AGENTS ET
AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES
Instructions et messages du SG MAS
Obligation vaccinale
Personnels des services et établissements de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Instruction du 9-9-2021 (NOR : MENH2127585J)
Ces dispositions appliquent à la fonction publique de l’Etat les mesures relatives au passe sanitaire et à l’obligation de vaccination des professionnels et professionnelles de santé, prises par la loi n° 2021- 1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire et par le décret n° 2021-1059 du 7 août 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
Elles ont été portées à la connaissance du conseil commun de la fonction publique et des académies, en vue de leur mise en œuvre. La direction des sports les transmettra aux établissements.
Version n°23 du 2 novembre 2020
FAQ DRH_COVID_services_V23.2 021120.pdf
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Instruction SGMAS confinement 29 octobre[...]
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Version du 29 octobre 2020
7- outils numériques SD-version 2910202[...]
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Ministre des Sports
Instruction du Ministre de l'Intérieur
TG du 09 juin 2021 Renforcement estival [...]
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DGAFP
Mise à jour 30 août 2021
FAQ-COVID DGAFP actualisee-30-aout-2021.[...]
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Plus d'informations sur la page dédiée à la covid-19 du site de la DGAFP (direction générale de l'administration et de la fonction publique). Y figurent notamment des outils numériques de collaboration en ligne, les textes de référence, par exemple relatifs au télétravail et différentes FAQ,
Fiches-reflexes-DGAFP retour-presentiel [...]
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Mise à jour le 2 avril 2021
FAQ-actualisee-DGAFP 2_avril_18h.pdf
Document Adobe Acrobat [2.7 MB]
Mise à jour 28 janvier 2021
20210128-questions_reponses_FP FAQ COVID[...]
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Mise à jour au 2 novembre 2020
faq_dgafp_2_novembre_VF_ok.pdf
Document Adobe Acrobat [1.8 MB]
Circulaire relative à la continuité de service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire
VF_circulaire_FPE___Degradation_sanitair[...]
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201009_Teletravail_et_travail_en_present[...]
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UNSA - Fonction Publique
UNSA-éducation
NOTE INTERNE Accueil des enfants priori[...]
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NOTE INTERNE FAQ Covid19 de la DGAFP mi[...]
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NOTE INTERNE FAQ du MENJS du 1903 et pos[...]
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La FAQ de la DGAFP a été mise à jour le 28 janvier 2021. Les nouveaux éléments concernent :
- des précisions sur les obligations des employeurs concernant les masques et les gestes barrières ;
- les réunions (la jauge des 6 personnes disparaît) ;
- la restauration collective ;
- le jour de carence des agent·es testé·es positifs (intégration des textes en vigueur).
NOTE INTERNE FAQ DGAFP Mise à jour du [...]
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NOTE INTERNE FAQ COVID 19 MENJS Mise à[...]
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NOTE INTERNE Covid19 FAQ DGAFP Mise à [...]
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FAQ du MENJS
Identification des personnes vulnérables
Les dérogations au port du masque par les élèves
Identification des "contacts à risque"
Plans particuliers de mise en sureté (PPMS)
NOTE INTERNE Covid19 Mise à jour de la[...]
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NOTE INTERNE Covid19 des précisions su[...]
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